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L1 · Informations légales

Mentions légales.

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site V-TRAX, conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

01Éditeur du site

Le site V-TRAX (accessible à l'adresse vtrax.by-latelier.com) est édité par :

Nom commercial
V-TRAX
Exploité par
Raphaël F.
Statut juridique
Micro-entrepreneur (Entreprise Individuelle)
SIRET
530 439 413 00036
Code APE / NAF
26.40Z — Fabrication de produits électroniques grand public, incluant la conception, l'assemblage et le conditionnement
N° TVA
Non applicable, article 293 B du CGI
Adresse
47 rue Vivienne, 75002 Paris
Directeur de la publication
Raphaël F.

02Hébergeur du site

Le site V-TRAX est hébergé par :

Hébergeur
OVH SAS
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone
1007 (depuis la France) — +33 9 72 10 10 07

03Activité de V-TRAX

V-TRAX est une activité artisanale de conception et fabrication de matériel électronique destiné à équiper des simulateurs de pilotage (sim racing). L'activité comprend :

V-TRAX est immatriculé au Répertoire des Métiers en tant qu'artisan-fabricant.

04Assurance professionnelle

Conformément aux obligations applicables à son activité, V-TRAX est titulaire d'une assurance Responsabilité Civile Professionnelle couvrant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile dans le cadre de son activité, y compris la responsabilité après livraison des produits.

Compagnie
MMA
N° de contrat
150574268
Zone de couverture
France et Union Européenne

05Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site V-TRAX (textes, images, logos, schémas techniques, illustrations, vidéos, code source du configurateur, fichiers 3D propriétaires, firmware embarqué dans la V-TRAX Box) est protégé par le droit d'auteur et constitue la propriété exclusive de V-TRAX, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction ou exploitation totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de V-TRAX, sauf exceptions prévues par l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle (notamment le droit de citation et la copie privée).

Les marques et logos de tiers cités sur le site (notamment StepperOnline, Industry&CNC, Motedis, Tela Tech, AliExpress, SimHub, Stripe) restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Leur mention sur le site V-TRAX n'implique aucun partenariat officiel ni endossement réciproque, sauf indication contraire.

06Liens et configurateur d'aide au sourcing

Le configurateur en ligne de V-TRAX inclut des liens vers des fournisseurs tiers indépendants, à titre informatif uniquement, afin d'orienter les utilisateurs dans le sourcing des composants externes nécessaires à leur projet (servomoteurs, drivers, vérins, profilés, câbles, etc.).

V-TRAX n'intervient à aucun titre dans les transactions effectuées sur ces sites tiers : contrat, paiement, livraison, garantie, service après-vente sont exclusivement régis par les conditions du fournisseur concerné. V-TRAX ne saurait être tenu responsable de la qualité, de la disponibilité, de la conformité ou des conditions de vente des produits proposés par ces fournisseurs.

Certains liens présents sur le configurateur peuvent être des liens d'affiliation, susceptibles de générer une commission pour V-TRAX en cas d'achat effectué par l'utilisateur, sans impact sur le prix payé par celui-ci. Cette information est rappelée de manière visible dans le configurateur.

07Limitation de responsabilité éditoriale

V-TRAX s'efforce de fournir sur son site des informations exactes et à jour. Toutefois, V-TRAX ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées, et décline toute responsabilité pour :

Les performances annoncées (mesures d'accélération, débit, etc.) ont été obtenues dans des conditions de référence précisées sur le site ; elles ne constituent pas une garantie de résultat dans toutes les configurations utilisateurs.

08Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles des utilisateurs, ainsi que la politique d'utilisation des cookies, sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible à tout moment depuis le pied de page du site.

09Conditions générales de vente

Toute commande effectuée sur le site V-TRAX est régie par les Conditions Générales de Vente en vigueur à la date de la commande.

10Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, V-TRAX adhère au service de médiation suivant :

SMP — Société de la Médiation Professionnelle
Site : www.mediateur-consommation-smp.fr
Adresse : 24 rue Albert de Mun, 33000 Bordeaux

11Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, au fonctionnement du site, ou à l'activité de V-TRAX, vous pouvez nous écrire à contact.vtrax@gmail.com ou via la page Contact / SAV.

Dernière mise à jour : [JJ/MM/2026]